Conditions générales de vente
Article 1 – Objet Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Aurélie Duprat/HAPPYBOOBS, ci-après « le Vendeur », et tout acheteur effectuant un achat sur le site www.happyboobs.fr, ci-après « le Client ».
Article 2 – Prix Les prix sont indiqués en euros TTC. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.
Article 3 – Commandes Le Client passe commande en ligne via le site. La vente est conclue à la validation du paiement. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail.
Article 4 – Paiement Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site. Le paiement est sécurisé.
Article 5 – Livraison Les finitions de produits sont en pré-commandes, de ce fait les commandes sont expédiées sous 10 à 15 jours ouvrés. Les délais de livraison sont indicatifs. En cas de retard, le Client peut annuler sa commande si le délai dépasse 30 jours.
- France : 7.50 euros
Article 6 – Droit de rétractation Conformément à la loi, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans justification. Les frais de retour sont à la charge du Client.
Article 7 – Retours et remboursements Tout retour doit être signalé par e-mail à happyboobsclub@gmail.com. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine. Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception du retour.
Article 8 – Garanties Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (2 ans) et de la garantie contre les vices cachés, conformément au Code de la consommation.
Article 9 – Données personnelles Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. Conformément au RGPD, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.
Article 10 – Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents.
Article 11 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.happyboobs.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Aurélie Duprat. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Le Vendeur reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc, réalisés (même à la demande de l’Acheteur) en vue de la fourniture des Services au Client. L’Acheteur s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc, sans l'autorisation expresse, écrite et préalable du Vendeur qui peut la conditionner à une contrepartie financière. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Aurélie Duprat.